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Archives anciennes

[ A ] Actes du pouvoir souverain et domaine public
(répertoire imprimé, 1914)

La série A , la moins importante du point de vue du volume des documents (21 articles), est consacrée aux actes du pouvoir souverain et au Domaine royal.
Les principaux documents conservés dans ce fonds consistent essentiellement en des déclarations royales et lettres patentes du roi, arrêts du Conseil d’Etat.

[ B ] Cours et juridictions
XVe-XVIIIe siècles

Cette série est dédiée aux juridictions d’Ancien Régime.

  • B : Sénéchaussée de la Marche, Présidial de Guéret, Châtellenies royales
    (répertoire imprimé, 1914)

D’abord itinérante, ce n’est qu’a partir de 1515 que la sénéchaussée de la Marche se sédentarise avec la création de 2 sièges sénéchaux, Guéret pour la Haute-Marche et Bellac pour la Basse-Marche.
De 1552, création des Présidiaux par Henri II, à 1635, la Marche était du ressort du Présidial de Moulins. Ce n’est qu’en j1635 que le siège présidial de Guéret est créé. Son ressort s’étendait sur la Haute-Marche, les châtellenies de Bourganeuf et de Bellegarde ainsi que sur les sénéchaussées de Bellac et du Dorat.
La date de création des châtellenies n’est pas connue avec certitude. Au XIIIème siècle on n’en connait que 7, Guéret, Aubusson, Felletin, Ahun, Drouilles, Crozant et Le Dognon, auxquelles s’ajoutent au XVème siècle Chénérailles et Jarnages.

Le nombre de justices seigneuriales est estimé à 250 pour la Haute-Marche et 27 pour le Franc-Alleu soit environ 280 pour l’ensemble de la province.

L’édit de février 1554 promulgué par Henri II instaure les offices de maîtres particuliers et de lieutenants des eaux et forêts dans chaque bailliage et sénéchaussée. Celle de la Haute-Marche, établie dans un premier temps à Aubusson, est fixée à Guéret en 1686 avec une compétence étendue à la Basse-Marche (compétence transféré à Bellac en 1723).

  • 8 B : Gabelles
    1704-1790
    (répertoire dactylographié, 1998, 9 p., I. Maurin-Joffre)

Théoriquement pays rédimé (pas d’impôt sur le sel en échange d’un somme globale payé au roi), la Haute-Marche ne connaissait pourtant pas le libre commerce du sel. Pour lutter contre la contrebande sévissant dans la province, des dépôts de sel et des brigade de gabelle ont très tôt été créé afin de contrer les faux-sauniers. Des juridictions spéciales également nommées dépôts mais distinctes des précédentes sont instituées à Guéret et à Aubusson.

[ C ] Administration provinciales d’Ancien Régime

La série C conserve les archives des administrations provinciales d’Ancien Régimes hormis celles provenant des administrations judiciaires.
Le territoire du département est de formation assez composite et ses différentes parties ressortissaient, avant 1789, de plusieurs généralités : Moulins, Bourges, Limoges. Les archives de ses généralités ayant été répartie entre les départements intéressés, il n’existe pas de fonds d’intendance aux Archives départementales de la Creuse mais seulement des fonds de subdélégations et d’élections.

  • 1 C : Fonds des administrations provinciales
    XVe-XVIIIe siècles
    (répertoire imprimé, 1917)
  • 2 C : Contrôle des actes : généralités de Bourges, de Limoges et de Moulins
    XVIIe-XVIIIe siècles
    (répertoire dactylographié, 2004, 165 p., I. Maurin-Joffre)

[ D ] Instruction publique, sciences et arts
1621-An X
(répertoire numérique dactylographié, 2007, 11p.)

Consacrée aux établissements d’enseignement avant la Révolution Française, la série D est peu importante. Elle se compose d’une série de petits sous-fonds ne renfermant, pour la plupart, qu’un seul article.

[ E ] Féodalité, familles, état civil, communautés d’habitants, notaires

La série E est dite ouverte en raison de son accroissement constant. Ce dernier se fait au moyen des dépôts notariaux (6E) et de l’état-civil (4E).

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AD 23, E 343
Modèle imprimé de quittance des droits d’armoirie, portant l’écu peint de la famille Chastelain : d’azur au château d’argent, XVIIème siècle.
  • 1 E : Fonds de la seigneurie de Boussac
    XIIIe-XVIIIe siècles
    (état sommaire dactylographié, 1932)
  • 2 E : Fonds des seigneuries
    XVe-XVIIIe siècles
    (répertoire dactylographié)
  • 3 E : Fonds des familles
    XVe-XVIIIe siècles
    (répertoire dactylographié, 1944)
  • 4 E : Registres paroissiaux et de l’état civil
    (collection du greffe du tribunal de grande instance)
    1568-1922
    (répertoire dactylographié, 2004, 276 p.)
  • 6 E : Notaires
    XVIe-XXe siècles
    (répertoires dactylographiés)

[ G ] Clergé séculier
XIIIe-XVIIIe siècles
(répertoire numérique imprimé, 1930, 101 p.)

[ H ] Clergé régulier
XIIe-XVIIIe siècles

[ H dépôt. ] Dépôts des établissements hospitaliers
(répertoire dactylographié, 2008, 59 p.)

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AD 23, 6 H suppl 10
Terrier des charités de Felletin.