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Archives modernes et contemporaines
[ K ] Lois, ordonnances et arrêtés
- 1 K : Bulletin des Lois
An II-1931
(répertoire numérique, 2004, 19 p., S. Aumenier, J.-F. Moreigne)
- 2 K : Moniteur puis Journal officiel
1789-1940
(répertoire numérique, 2003, 47 p., J.-F. Moreigne)
- 3 K : Recueil des actes administratifs de la préfecture
1815-1940
(répertoire numérique, 2000, 2 p., J.-F. Moreigne)
- 4 K : Arrêtés du Préfet
An VIII-1940
(répertoire numérique, 2002, 8 p., J.-F. Moreigne)
- 5 K : Conseil de préfecture
An VIII-1926
(répertoire numérique, 2003, 72 p., J.-F. Moreigne)
[ M ] Administration générale et économie du département
1800-1940
(répertoire imprimé, 1978, et dactylographié)
- 1 M : Administration générale du département
- 2 M : Personnel administratif
- 3 M : Elections
- 4 M : Police
- 5 M : Santé publique, hygiène
- 6 M : Population, affaires économiques, statistiques
- 7 M : Agriculture, eaux-et-forêts
- 8 M : Commerce et tourisme
- 9 M : Industrie
- 10 M : Travail et main d’oeuvre
[ N ] Administration et comptabilité départementales
1800-1940
(répertoire dactylographié)
- 1 N : Conseil général et commission départementale
- 2 N : Conseil d’arrondissement
- 3 N : Comptabilité générale du département
- 4 N : Immeubles et bâtiments départementaux
[ O ] Administration et comptabilité communales
1800-1940
(classement en cours)
- 1 O : Comptabilité communale (à préciser)
(cotation provisoire, répertoire sur fichier)
- 2 O : Administration communale
(répertoire numérique, 2010, 15p., V. Moré)
en cours de classement
- 3 O : Voirie communale
(cotation provisoire, répertoire sur fichier)
- 4 O : Dons et legs aux communes
(répertoire numérique, 2009, 11p., V. Moré)
[ P ] Finances, cadastre, postes
1800-1940
- 3 P : Cadastre et remembrement
1791-1976
(répertoire numérique, 2011, 227p., P. Caumes, F. Martinot, V. Moré, G. Pirot)
Une fiche pratique d’aide aux recherches cadastrale est disponible sur le site Pistes de recherches - Cadastre ainsi qu’en salle de lecture.
[ Q ] Domaine, enregistrements et timbre, hypothèques
1800-1974
- 1 Q : Domaines nationaux (époque de la Révolution française, y compris la liquidation des domaines nationaux, les restitutions et indemnités).
- 2 Q : Domaine (période postérieure à la Révolution française)
1898-1920
(répertoire numérique, 2007, 10 p. et index, B. De La Brosse)
- 3 Q : Enregistrements et timbre
1791-1974
(répertoire numérique, 2009, P. Caumes, J.-C. Roby, F. Lemoine, J.-F. Moreigne, B. Batherosse, M. Guillon)
- 3 Q : Introduction et liste des bureaux
- 3 Q 1 : Bureau d’Ahun
- 3 Q 2 : Bureau d’Aubusson
- 3 Q 3 : Bureau d’Auzances
- 3 Q 4 : Bureau de Bellegarde
- 3 Q 5 : Bureau de Bénévent
- 3 Q 6 : Bureau de Bonnat
- 3 Q 7 : Bureau de Bourganeuf
- 3 Q 8 : Bureau de Boussac
- 3 Q 9 : Bureau de Chambon-sur-Voueize
- 3 Q 10 : Bureau de Châtelus-Malvaleix
- 3 Q 11 : Bureau de Chénérailles
- 3 Q 12 : Bureau de La Courtine
- 3 Q 13 : Bureau de Crocq
- 3 Q 14 : Bureau de Dun
- 3 Q 15 : Bureau d’Evaux-les-Bains
- 3 Q 16 : Bureau de Felletin
- 3 Q 17 : Bureau de Gentioux
- 3 Q 18 : Bureau de Grand-Bourg
- 3 Q 19 : Bureau de Guéret
- 3 Q 20 : Bureau de Jarnages
- 3 Q 21 : Bureau de Pontarion
- 3 Q 22 : Bureau de Royère
- 3 Q 23 : Bureau de Saint-Sulpice-les-Champs
- 3 Q 24 : Bureau de Saint-Vaury
- 3 Q 25 : Bureau de La Souterraine
4 Q : Conservation des hypothèques
(répertoire dactylographié, 1993)
- 4 Q 1 : Conservation des hypothèques d’Aubusson
- 4 Q 2 : Conservation des hypothèques de Bourganeuf
- 4 Q 3 : Conservation des hypothèques de Chambon-sur-Voueize
- 4 Q 4 : Conservation des hypothèques de Guéret
[ R ] Affaires militaires et organismes de temps de guerre
1800-1940
(répertoire numérique : 2005 par D. Méritet ; 2009-2010 par B. de La Brosse, V. Moré )
- 1 R : Préparation et recrutement militaire
an IX-1940
(répertoire numérique, 2010, 49 p., B. de la Brosse, V. Moré)
- 2 R : Organisation de l’armée
1814-1939
(répertoire numérique, 2005, 18 p., D. Méritet)
- 3 R : Anciens combattants et victimes de guerre
an an VIII-1976
(répertoire numérique, 2009, 11 p., B. de la Brosse, V. Moré)
- 4 R : Garde Nationale et autres corps spéciaux
an II-1873
(répertoire numérique dactylographié, 2010, 11 p., B. de la Brosse, V. Moré)
- 5 R : Gendarmerie
an II-1940
(répertoire numérique, 2009, 4 p., B. de la Brosse, V. Moré)
- 6 R : Sapeurs pompiers
1844-1949
(répertoire numérique, 2009, 5 p., B. de la Brosse, V. Moré)
- 7 R : Marine et gardes-côtes
an II-1823
(répertoire numérique, 2009, 4 p., B. de la Brosse, V. Moré)
- 8 R : Occupation de la France par les armées ennemies
1870-1940
(répertoire numérique, 2010, 7 p., B. de la Brosse, V. Moré)
- 9 R : Prisonniers de guerre ennemis
1823-1919
(répertoire numérique, 2009, 3 p., B. de la Brosse, V. Moré)
- 10 R : Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale et de la Seconde Guerre mondiale
1903-1940
(répertoire numérique, 2005, 35p., D. Méritet)
- 11 R : Affiches
1870-1939
(répertoire numérique, 2010, 15 p., B. de la Brosse, V. Moré)
[ S ] Travaux publics et transports
An III-1940
(répertoire imprimé, 1932 et dactylographié)
[ T ] Enseignement, affaires culturelles, sports
An II-1940
(répertoire imprimé, 1934 et dactylographié, P. Loy)
- 2 T : Imprimerie, librairie, presse
1814-1997
(répertoire numérique, 2007, 8 p.)
- 3 T : Archives
An VIII-1950
(répertoire numérique, 2004, 18 p.)
- 4 T : Affaires culturelles
an IX-1939
(répertoire numérique, 2006, 12 p.)
- 5 T : Sports et loisirs
1929-1941
(répertoire numérique, 2007, 3 p.)
- 6 T : Radiodiffusion
1903-1935
(répertoire numérique, 2007, 2 p.)
- T0 : Classement provisoire
(répertoire méthodologique, 2011, 39 p.)
- 2 U : Tribunal criminel et Cours d’assises
1800-1958
(répertoire méthodique, 2011, 7 p. , B. Batherosse, M. Guillon)
- 3 U : Tribunaux de première instance
(cotation provisoire en cours)
- 4 U : Justices de Paix
(répertoire numérique, 2007, 217 p. P. Biel, B. Batherosse, M. Guillon)
- 4 U 1 : Bureau d’Ahun
- 4 U 2 : Bureau d’Aubusson
- 4 U 3 : Bureau d’Auzances
- 4 U 4 : Bureau de Bellegarde
- 4 U 5 : Bureau de Bénévent
- 4 U 6 : Bureau de Bonnat
- 4 U 7 : Bureau de Bourganeuf
- 4 U 8 : Bureau de Boussac
- 4 U 9 : Bureau de Chambon-sur-Voueize
- 4 U 10 : Bureau de Châtelus-Malvaleix
- 4 U 11 : Bureau de Chénérailles
- 4 U 12 : Bureau de La Courtine
- 4 U 13 : Bureau de Crocq
- 4 U 14 : Bureau de Dun
- 4 U 15 : Bureau d’Evaux-les-Bains
- 4 U 16 : Bureau de Felletin
- 4 U 17 : Bureau de Gentioux
- 4 U 18 : Bureau de Grand-Bourg
- 4 U 19 : Bureau de Guéret
- 4 U 20 : Bureau de Jarnages
- 4 U 21 : Bureau de Pontarion
- 4 U 22 : Bureau de Royère
- 4 U 23 : Bureau de Saint-Sulpice-les-Champs
- 4 U 24 : Bureau de Saint-Vaury
- 4 U 25 : Bureau de La Souterraine
- 6 U : Tribunaux de commerce
(répertoire numérique, 2006, 18p. P. Biel)
- 7 U : Tribunaux d’exception
1803-1818
(répertoire numérique, 2011, 2 p. , B. Batherosse, M. Guillon)
- 8 U : Officiers publics et ministériels
(répertoire numérique, 2008, 21 p., P. Biel)
V : Cultes
1792-1931
(répertoire numérique, 2006, 53 p. et index, B. De La Brosse)
- 1 V : Clergé catholique séculier
- 2 V : Organisation et police du culte catholique
- 3 V : Immeubles et bâtiments diocésains
- 4 V : Immeubles et bâtiments paroissiaux
- 5 V : Fabriques
- 6 V : Clergé catholique régulier
- 7 V : Cultes non catholiques
- 8 V : Séparation des Eglises et de l’Etat, associations cultuelles
[ W ] Versements d’archives administratives postérieures à 1940
(bordereaux numérique regroupés par services versants)
- [ 976 W ] Fonds de la Préfecture
(répertoire numérique dactylographié, 2007, 81 p., M. Colombier-Texier)
[ X ] Assistance et prévoyance sociale
An IX-1940
(cotation et répertoire dactylographié provisoires)
[ Y ] Etablissements pénitentiaires
An IX-1940
(répertoire numérique, 2003, 20 p., B. Batherosse, M. Guillon)
- 1 Y : Fonds de la préfecture
- 2 Y : Fonds des établissements pénitentiaires
(Aubusson, Bourganeuf, Chambon, Gouzon et Guéret)
[ Z ] Sous-préfectures
(répertoire numérique, P. Loy, C. Mahrane)
- 1 Z : Fonds de la sous-préfecture d’Aubusson
- 2 Z : Fonds de la sous-préfecture de Bourganeuf
an VIII-1926
(répertoire numérique, 2007, 24 p.)
- 3 Z : Fonds de la sous-préfecture de Boussac
an X-1927
(répertoire numérique, 2007, 22p.)
