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Archives modernes et contemporaines

[ K ] Lois, ordonnances et arrêtés

[ M ] Administration générale et économie du département
1800-1940
(répertoire imprimé, 1978, et dactylographié)

  • 1 M : Administration générale du département
  • 2 M : Personnel administratif
  • 3 M : Elections
  • 4 M : Police
  • 5 M : Santé publique, hygiène
  • 6 M : Population, affaires économiques, statistiques
  • 7 M : Agriculture, eaux-et-forêts
  • 8 M : Commerce et tourisme
  • 9 M : Industrie
  • 10 M : Travail et main d’oeuvre

[ N ] Administration et comptabilité départementales
1800-1940
(répertoire dactylographié)

  • 1 N : Conseil général et commission départementale
  • 2 N : Conseil d’arrondissement
  • 3 N : Comptabilité générale du département
  • 4 N : Immeubles et bâtiments départementaux

[ O ] Administration et comptabilité communales
1800-1940
(classement en cours)

  • 1 O : Comptabilité communale (à préciser)
    (cotation provisoire, répertoire sur fichier)
  • 3 O : Voirie communale
    (cotation provisoire, répertoire sur fichier)

[ P ] Finances, cadastre, postes
1800-1940

  • 3 P : Cadastre et remembrement
    1791-1976
    (répertoire numérique, 2011, 227p., P. Caumes, F. Martinot, V. Moré, G. Pirot)

Une fiche pratique d’aide aux recherches cadastrale est disponible sur le site Pistes de recherches - Cadastre ainsi qu’en salle de lecture.

[ Q ] Domaine, enregistrements et timbre, hypothèques
1800-1974

  • 1 Q : Domaines nationaux (époque de la Révolution française, y compris la liquidation des domaines nationaux, les restitutions et indemnités).

  • 3 Q : Enregistrements et timbre
    1791-1974
    (répertoire numérique, 2009, P. Caumes, J.-C. Roby, F. Lemoine, J.-F. Moreigne, B. Batherosse, M. Guillon)

4 Q : Conservation des hypothèques
(répertoire dactylographié, 1993)

    • 4 Q 1 : Conservation des hypothèques d’Aubusson
    • 4 Q 2 : Conservation des hypothèques de Bourganeuf
    • 4 Q 3 : Conservation des hypothèques de Chambon-sur-Voueize
    • 4 Q 4 : Conservation des hypothèques de Guéret

[ R ] Affaires militaires et organismes de temps de guerre
1800-1940
(répertoire numérique : 2005 par D. Méritet ; 2009-2010 par B. de La Brosse, V. Moré )

  • 11 R : Affiches
    1870-1939
    (répertoire numérique, 2010, 15 p., B. de la Brosse, V. Moré)

[ S ] Travaux publics et transports
An III-1940
(répertoire imprimé, 1932 et dactylographié)

[ T ] Enseignement, affaires culturelles, sports
An II-1940
(répertoire imprimé, 1934 et dactylographié, P. Loy)

[ U ] Justice
1800-1940

  • 3 U : Tribunaux de première instance
    (cotation provisoire en cours)
  • 4 U : Justices de Paix
    (répertoire numérique, 2007, 217 p. P. Biel, B. Batherosse, M. Guillon)

V : Cultes
1792-1931
(répertoire numérique, 2006, 53 p. et index, B. De La Brosse)

[ W ] Versements d’archives administratives postérieures à 1940
(bordereaux numérique regroupés par services versants)

[ X ] Assistance et prévoyance sociale
An IX-1940
(cotation et répertoire dactylographié provisoires)

[ Y ] Etablissements pénitentiaires
An IX-1940
(répertoire numérique, 2003, 20 p., B. Batherosse, M. Guillon)

[ Z ] Sous-préfectures
(répertoire numérique, P. Loy, C. Mahrane)

  • 1 Z : Fonds de la sous-préfecture d’Aubusson