https://www.creuse.fr/ La Creuse, le Conseil général devient Conseil départemental, CG23 devient CD23, la creuse département de l'ancien Limousin, actuelle région Nouvelle-Aquitaine, toutes les actualités, les actions, les projets et les aides du Conseil départemental de la Creuse, cg23, dans les domaines de la solidarité, des personnes âgées et personnes handicapées, de l'action sociale, de l'insertion, du développement durable, des routes, des transports, des technologies de l'information et de la communication, du développement territorial, de l'économie, du tourisme, de l'éducation, de la jeunesse, de la culture, du sport, du logement, de l'habitat... fr SPIP - www.spip.net https://www.creuse.fr/IMG/logo/siteon0.png?1725890160 https://www.creuse.fr/ 54 144 https://www.creuse.fr/Les-commissions-specialisees https://www.creuse.fr/Les-commissions-specialisees 2017-05-16T08:42:30Z text/html fr <p>Les dossiers soumis à l'examen de l'Assemblée départementale sont tous préalablement examinés par des commissions spécialisées, dans lesquelles siègent des conseillers départementaux représentatifs des équilibres politiques. <br class='autobr' /> Ces commissions thématiques, dans lesquelles siègent les conseillers départementaux, permettent de préparer les débats des séances plénières. <br class='autobr' /> Le nombre et les attributions de ces groupes de travail ne sont pas fixés par la loi, chaque Département s'organisant comme (…)</p> - <a href="https://www.creuse.fr/-Le-fonctionnement-" rel="directory">Le fonctionnement</a> <img src='https://www.creuse.fr/IMG/logo/arton89.jpg?1725890144' class='spip_logo spip_logo_right' width='150' height='69' alt="" /> <div class='rss_chapo'><p>Les dossiers soumis à l'examen de l'Assemblée départementale sont tous préalablement examinés par des commissions spécialisées, dans lesquelles siègent des conseillers départementaux représentatifs des équilibres politiques.</p></div> <div class='rss_texte'><p>Ces commissions thématiques, dans lesquelles siègent les conseillers départementaux, permettent de préparer les débats des séances plénières.</p> <p>Le nombre et les attributions de ces groupes de travail ne sont pas fixés par la loi, chaque Département s'organisant comme il l'entend en fonction des compétences qu'il exerce et des sujets qu'il souhaite investir.</p> <p>Les membres de ces commissions étudient et expertisent les dossiers. Ils émettent un avis avant que lesdits dossiers ne soient débattus en séance plénière.</p> <p><strong>Le Conseil départemental de la Creuse compte 5 commissions :</strong></p> <p><strong>1ère commission : Modernisation de l'action publique, Finances et Ressources humaines</strong><br class='autobr' /> Membres : Jérémie Sauty, Thierry Gaillard, Franck Foulon, Catherine Graveron, Jean-Luc Léger, Eric Bodeau.</p> <p><strong>2ème commission : Accueil et Attractivité</strong><br class='autobr' /> Membres : Delphine Chartrain, Catherine Defemme, Nicolas Simonnet, Marie-Christine Bunlon, Renée Nicoux, Thierry Bourguignon.</p> <p><strong>3ème commission : Solidarités, Familles, Vie collégienne et étudiante, Sports</strong><br class='autobr' /> Membres : Laurent Daulny, Patrice Morançais, Laurence Chevreux, Marie-Thérèse Vialle, Marie-Christine Bunlon, Lucette Chenier, Isabelle Pénicaud, Marie-France Galbrun.</p> <p><strong>4ème commission : Solidarités Territoriales et Développement durable</strong><br class='autobr' /> Membres : Guy Marsaleix, Valéry Martin, Thierry Gaillard, Nicolas Simonnet, Bertrand Labar, Marinette Jouannetaud, Patrice Filloux, Jean-Jacques Lozach.</p> <p><strong>5ème commission : Numérique et Mobilités</strong><br class='autobr' /> Membres : Catherine Graveron, Hélène Faivre, Hélène Pilat, Franck Foulon, Guy Marsaleix, Eric Bodeau, Mary-Line Geoffre, Philippe Bayol.</p></div> https://www.creuse.fr/L-Assemblee-departementale https://www.creuse.fr/L-Assemblee-departementale 2017-02-02T10:55:59Z text/html fr <p>Le Conseil départemental se réunit plusieurs fois par an en assemblée plénière, à l'occasion de séances publiques, pour décider de ses actions et de l'utilisation des finances départementales. <br class='autobr' /> Composée des 30 conseillers départementaux élus au suffrage universel direct pour 6 ans, l'Assemblée départementale élit à chaque renouvellement son Président et ses vice-présidents. <br class='autobr' /> Comme toutes les collectivités territoriales, le Conseil départemental exerce ses compétences par l'adoption de (…)</p> - <a href="https://www.creuse.fr/-Le-fonctionnement-" rel="directory">Le fonctionnement</a> <img src='https://www.creuse.fr/IMG/logo/arton57.jpg?1725890135' class='spip_logo spip_logo_right' width='150' height='68' alt="" /> <div class='rss_chapo'><p>Le Conseil départemental se réunit plusieurs fois par an en assemblée plénière, à l'occasion de séances publiques, pour décider de ses actions et de l'utilisation des finances départementales.</p></div> <div class='rss_texte'><p>Composée des 30 conseillers départementaux élus au suffrage universel direct pour 6 ans, l'Assemblée départementale élit à chaque renouvellement son Président et ses vice-présidents.</p> <p>Comme toutes les collectivités territoriales, le Conseil départemental exerce ses compétences par l'adoption de délibérations, qui doivent répondre à des règles de quorum, de forme et de majorité. Ces délibérations sont notamment prises à l'occasion des séances plénières.</p> <p>Les séances plénières ont lieu au minimum une fois par trimestre sur convocation du Président ; elles sont publiques. Elles sont présidées par le Président du Conseil départemental qui en « assure » la police.</p> <p>Elles donnent lieu à des procès-verbaux qui contiennent les rapports, les interventions et débats, ainsi que les délibérations adoptées, qui sont les décisions prises. <br class='autobr' /> Ces procès-verbaux doivent être communiqués à tout électeur qui en fait la demande.</p></div>