12 ann contrat_materiel
12 ann reglement_attribution_aides_sante_modifie
12 ann convention_immo_salarie_v_modifiee
ann convention_immo_coordonnee_v_modifie_1_
12 ann convention_doc_junior_version
12 ann convention_aide_stage_modifie
12 ann contrat_telemedecine_version_modifie
ann contrat_formation_version_modifie
contrat_bourse_etudes_modifie_07_03_2025
RETIRE ET REMPLACE POUR ERREUR MATERIELLE - PLAN DEPARTEMENTAL D’ATTRACTIVITE "AVEC NOUS DITES 23...!" AJUSTEMENTS ET MODIFICATIONS DES REGLEMENTS DU GUIDE DES AIDES ET DE LA TELE-PROCEDURE
Annexe annconsultation_enjeux_sdage
Annexe Habitat inclusif 2025
Annexe tab_effectif_global
Annexe pv_24-11-05_prolong_validite_syndic_mixte
SYNDICAT MIXTE DE L’AERODROME DE MONTLUCON-GUERET - PROLONGATION DE VALIDITÉ
RETRAIT DU DÉPARTEMENT DE LA CREUSE DU GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC TERANA POUR LA GESTION DU LABORATOIRE DÉPARTEMENTAL D’ANALYSES
DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT AU SEIN DE LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA CREUSE
CONSULTATION SUR LES PROJETS D’ENJEUX DU BASSIN LOIRE BRETAGNE POUR LA GESTION DE L’EAU DE 2028 A 2033
SYNDICAT MIXTE DE LA CITÉ INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L’ART TISSÉ : SYNTHÈSE DE L’ACTIVITÉ 2024 ET PERSPECTIVES 2025
CHOIX DU MODE DE GESTION DU SERVICE PUBLIC POUR LA DIFFUSION DES PACKS DOMOTIQUES A DOMICILE EN FAVEUR DU PUBLIC EN PERTE D’AUTONOMIE SUR LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
HABITAT INCLUSIF - PROGRAMMATION DES PROJETS ET DES DÉPENSES AIDE A LA VIE PARTAGÉE - 2025
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE SOUTIEN DES SALARIES ET EX SALARIES DE GMS
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN SOLIDARITÉ AU DÉPARTEMENT DE MAYOTTE ET DE SES HABITANTS SUITE AU PASSAGE DU CYCLONE DU 14 DECEMBRE 2024
Annexe DOB 2025 annexes
Annexe DOB 2025
DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2025
PERSONNEL DÉPARTEMENTAL : ADAPTATION DES EMPLOIS
Annexe RDD 2024
RAPPORT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES
DEPLAFONNEMENT TEMPORAIRE DU TAUX DE LA TAXE SUR LA PUBLICITE FONCIERE OU DU DROIT D’ENREGISTREMENT SUR LES MUTATIONS D’IMMEUBLES A TITRE ONEREUX
Annexe Convention 2025
Annexe Bilan comptable 2024
SUBVENTION AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CREUSE AU TITRE DE L’ANNEE 2025
Annexe Marchés
INFORMATION DE LA PRÉSIDENTE DES MARCHES CONCLUS ENTRE 3 000 € HT ET 5 538 000 € HT
Annexe Actions en justice anonyme
COMPTE-RENDU DES ACTIONS EN JUSTICE
Annexe PV
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 13 DECEMBRE 2024
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