Assemblée Départementale du 16/02/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 16/02/2024.
01. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 15 DÉCEMBRE 2023
Fichier PDF - 163.06 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
01. ANNEXE PV
Fichier PDF - 2.63 Mo
Mis en ligne le 21 février 2024
1. DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRES POUR 2024
Fichier PDF - 161.88 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
1. ANNEXE DOB 2024
Fichier PDF - 18.83 Mo
Mis en ligne le 21 février 2024
1. ANNEXE DOB ANNEXES 2024
Fichier PDF - 2.36 Mo
Mis en ligne le 21 février 2024
2. ADOPTION DE LA NOMENCLATURE M57 : BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE DÉPARTEMENTAL D'ANALYSES
Fichier PDF - 166.94 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
3. COMPTE-RENDU DES ACTIONS EN JUSTICE
Fichier PDF - 163.06 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
4. ADHÉSION À L'ASSOCIATION DE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS GEMS 23
Fichier PDF - 202.1 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
4. ANNEXE CONVENTION ADHÉSION GEMS 23
Fichier PDF - 412.13 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
5. PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITÉ INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSÉ : ATTRIBUTION D'ACOMPTES DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
Fichier PDF - 167.86 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
6. SYNDICAT MIXTE DE LA CITÉ INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSÉ - SYNTHÈSE DE L'ACTIVITÉ 2023 ET PERSPECTIVES 2024
Fichier PDF - 206.46 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
7. SYNDICAT MIXTE DE LA CITÉ INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSÉ - MODIFICATION DES STATUTS
Fichier PDF - 164.29 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
7. ANNEXE DÉLIBÉRATIONS SYNDICAT 171123 STATUTS MODIFIÉS
Fichier PDF - 2.26 Mo
Mis en ligne le 21 février 2024
8. RENOUVELLEMENT DE LA STRUCTURE PORTEUSE ET DE LA PRÉSIDENCE DU SITE NATURA 2000 "BASSIN DE GOUZON/ETANG DES LANDES
Fichier PDF - 165.64 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
9. MILIEUX AQUATIQUES : VALIDATION DU PLAN D'ACTIONS 2024-2028 DU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DES MILIEUX AQUATIQUES : SIGNATURE DE DEUX CONTRATS TERRITORIAUX : SECOND CONTRAT TERRITORIAL DU BASSIN DE LA PETITE CREUSE 2024-2026 ET PREMIER CONTRAT TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEDELLE-CAZINE-BREZENTINE 2024-2026
Fichier PDF - 166.74 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
9. ANNEXE CONTRAT TERRITORIAL PETITE CREUSE
Fichier PDF - 1.06 Mo
Mis en ligne le 21 février 2024
9. ANNEXE DOC CONTRACTUEL CONTRAT TERRITORIAL
Fichier PDF - 2.13 Mo
Mis en ligne le 21 février 2024
9. ANNEXE PLAN ACTIONS 2024-2028
Fichier PDF - 832.02 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
11. REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL 2024
Fichier PDF - 191.67 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
13. OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET DES VICTIMES DE GUERRE - REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT
Fichier PDF - 164.11 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024