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Appel à projet 2023 - Complément qualité SAAD
Attribution d'une dotation complémentaire aux services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) pour le financement d'actions améliorant la qualité du service rendu à l'usager.
Fichier PDF - 783.61 Ko
Attribution d'une dotation complémentaire aux services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) pour le financement d'actions améliorant la qualité du service rendu à l'usager.
Fichier PDF - 783.61 Ko
Appel à Projets 2024 Cahier des charges
Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie de la Creuse
Fichier PDF - 817.62 Ko
Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie de la Creuse
Fichier PDF - 817.62 Ko
Appel à projets 2024 dossier de candidature
Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie (CFPPA)
Fichier PDF - 1002.49 Ko
Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie (CFPPA)
Fichier PDF - 1002.49 Ko
Appel à projet 2022 - Pacte territorial d'insertion (PTI)
Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre d'intervention de la politique d'insertion menée par le Département et ses partenaires.
Fichier PDF - 745.31 Ko
Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre d'intervention de la politique d'insertion menée par le Département et ses partenaires.
Fichier PDF - 745.31 Ko
Appel à projet 201-2022 - Mise en oeuvre d'une Approche Globale de l'Accompagnement
Favoriser la réparation des dommages à la suite de la crise engendrée par la pandémie de covid-19 et pour préparer une reprise écologique, numérique et résiliente de l'économie.
Fichier PDF - 919.26 Ko
Favoriser la réparation des dommages à la suite de la crise engendrée par la pandémie de covid-19 et pour préparer une reprise écologique, numérique et résiliente de l'économie.
Fichier PDF - 919.26 Ko
Appel à projet 2023 Cahier des charges pour la création de 15 places de SAMSAH
Cahier des charges pour la création de 15 places de SAMSAH pour l'accompagnement des personnes adultes avec des Troubles du Spectre de l'Autisme (TSA)
Fichier PDF - 794.13 Ko
Cahier des charges pour la création de 15 places de SAMSAH pour l'accompagnement des personnes adultes avec des Troubles du Spectre de l'Autisme (TSA)
Fichier PDF - 794.13 Ko
Avis Appel à projet 2023 Pour la création de 15 places de SAMSAH
Appel à projet Pour la création de 15 places de SAMSAH pour l'accompagnement des personnes adultes avec des Troubles du Spectre de l'Autisme (TSA)
Fichier PDF - 792.79 Ko
Appel à projet Pour la création de 15 places de SAMSAH pour l'accompagnement des personnes adultes avec des Troubles du Spectre de l'Autisme (TSA)
Fichier PDF - 792.79 Ko
Appel à Projets 2023 - Cahier des charges
Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie de la Creuse.
Fichier PDF - 863.58 Ko
Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie de la Creuse.
Fichier PDF - 863.58 Ko
Appel à projets 2023 - Dossier de candidature
Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie de la Creuse.
Fichier WORD - 211 Ko
Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie de la Creuse.
Fichier WORD - 211 Ko
Appel à candidatures 2022 - Attribution d'une dotation complémentaire aux services d'aide et d'accompagnement à domicile
Dans le cadre de la politique départementale de soutien des services d'aide à domicile (avec l'appui de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie) le CD 23 lance un appel à candidature 2022 pour l'attribution d'une dotation complémentaire dédiée au financement d'actions améliorant la qualité du service rendu à l'usager.
Fichier PDF - 782.23 Ko
Dans le cadre de la politique départementale de soutien des services d'aide à domicile (avec l'appui de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie) le CD 23 lance un appel à candidature 2022 pour l'attribution d'une dotation complémentaire dédiée au financement d'actions améliorant la qualité du service rendu à l'usager.
Fichier PDF - 782.23 Ko
Appel à projet 2022 - pour la création d'un lieu de vie et d'accueil pour adolescentes + cahier des charges
Le présent appel à projet vise à créer un lieu de vie et d'accueil pour adolescentes prises en charge par l'Aide Sociale à l'Enfance et la Protection Judiciaire de la Jeunesse.
Fichier PDF - 711.65 Ko
Le présent appel à projet vise à créer un lieu de vie et d'accueil pour adolescentes prises en charge par l'Aide Sociale à l'Enfance et la Protection Judiciaire de la Jeunesse.
Fichier PDF - 711.65 Ko
Appel à projets 2022 - Cahier des charges - Mobilisation de l'aide à la vie partagée
Appel à manifestation d'intérêt Conférence des Financeurs de l'Habitat Inclusif de la Creuse
Fichier PDF - 1.1 Mo
Appel à manifestation d'intérêt Conférence des Financeurs de l'Habitat Inclusif de la Creuse
Fichier PDF - 1.1 Mo
Dossier de candidature
Appel à manifestation d'intérêt Conférence des Financeurs de l'Habitat Inclusif de la Creuse
Fichier WORD - 1.24 Mo
Appel à manifestation d'intérêt Conférence des Financeurs de l'Habitat Inclusif de la Creuse
Fichier WORD - 1.24 Mo
Les cahiers pédagogiques
L'habitat inclusif : Un habitat accompagné, partagé et inséré dans la vie locale.
Fichier PDF - 5.35 Mo
L'habitat inclusif : Un habitat accompagné, partagé et inséré dans la vie locale.
Fichier PDF - 5.35 Mo
Appel à projet 2022 pour la création d'un dispositif expérimental de 70 places pour la mise à l'abri, l'accueil, l'hébergement, l'accompagnement et la prise en charge éducative des mineurs et jeunes majeurs non accompagnés
Le présent appel à projet vise à proposer un établissement social et médico-social spécialisé dans l'accueil, la prise en charge et l'hébergement des Mineurs Non Accompagnés confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance.
Fichier PDF - 513.72 Ko
Le présent appel à projet vise à proposer un établissement social et médico-social spécialisé dans l'accueil, la prise en charge et l'hébergement des Mineurs Non Accompagnés confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance.
Fichier PDF - 513.72 Ko
Cahier des charges : Appel à projet 2022 pour la création d'un dispositif expérimental de 70 places pour la mise à l'abri, l'accueil, l'hébergement, l'accompagnement et la prise en charge éducative des mineurs et jeunes majeurs non accompagnés
Cet appel à projet concerne l'hébergement et l'accompagnement des mineurs ou jeunes majeurs non accompagnés confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance sur l'ensemble des missions suivantes : mise à l'abri, prise en charge globale des MNA confiés au Conseil Départemental de la Creuse et suivi Contrat jeune majeur.
Fichier PDF - 722 Ko
Cet appel à projet concerne l'hébergement et l'accompagnement des mineurs ou jeunes majeurs non accompagnés confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance sur l'ensemble des missions suivantes : mise à l'abri, prise en charge globale des MNA confiés au Conseil Départemental de la Creuse et suivi Contrat jeune majeur.
Fichier PDF - 722 Ko
Appel à projets 2022 - Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie (CFPPA)
Cahier des charges
Fichier WORD - 1.1 Mo
Cahier des charges
Fichier WORD - 1.1 Mo
Appel à projets 2022 - Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie (CFPPA)
Dossier de candidature
Fichier WORD - 209.5 Ko
Dossier de candidature
Fichier WORD - 209.5 Ko
Appel à projets 2021/2022 - Déploiement du Pass'numérique « consortium/commanditaires »
Le Secrétariat d'Etat auprès du ministre de l'Economie et des Finances et le ministre de l'Action et des Comptes publics, ont alors lancé une démarche de concertation avec l'ensemble des parties prenantes de l'inclusion numérique. Ainsi, de janvier à avril 2018, près de 150 structures ont été auditionnées et 13 rapporteurs ont travaillé à concevoir ensemble la stratégie nationale pour un numérique inclusif.
Fichier PDF - 284.04 Ko
Le Secrétariat d'Etat auprès du ministre de l'Economie et des Finances et le ministre de l'Action et des Comptes publics, ont alors lancé une démarche de concertation avec l'ensemble des parties prenantes de l'inclusion numérique. Ainsi, de janvier à avril 2018, près de 150 structures ont été auditionnées et 13 rapporteurs ont travaillé à concevoir ensemble la stratégie nationale pour un numérique inclusif.
Fichier PDF - 284.04 Ko
Appel à projets 2021 - E-INCLUSION - Déploiement du Pass'numérique PTI
Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre d'intervention de la politique d'insertion menée par le Département et ses partenaires. Il traduit une volonté de déployer de manière opérationnelle les axes prioritaires retenus dans le cadre du Pacte Territorial d'Insertion - PTI et du FSE.
Fichier PDF - 459.95 Ko
Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre d'intervention de la politique d'insertion menée par le Département et ses partenaires. Il traduit une volonté de déployer de manière opérationnelle les axes prioritaires retenus dans le cadre du Pacte Territorial d'Insertion - PTI et du FSE.
Fichier PDF - 459.95 Ko
Appel à projets 2021 - Favoriser le développement de nouvelles structures relevant de champ de l'IAE et/ou de l'ESS dans l'objectif de favoriser l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA
En 2020, le territoire creusois a été frappé, comme l'ensemble de la France, par une crise sanitaire sans précédent et qui a fortement ralenti l'activité économique locale. En partie corrélée à ce contexte sanitaire, le Département observe une hausse sensible du nombre de bénéficiaires du revenu de solidarité active. Pour cette raison, le Conseil départemental a décidé de consacrer des moyens particuliers à l'insertion professionnelle des bénéficiaires du rSa et ce, de manière exceptionnelle sur l'année 2021 en créant un plan d'actions en faveur du retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA.
Fichier PDF - 586.93 Ko
En 2020, le territoire creusois a été frappé, comme l'ensemble de la France, par une crise sanitaire sans précédent et qui a fortement ralenti l'activité économique locale. En partie corrélée à ce contexte sanitaire, le Département observe une hausse sensible du nombre de bénéficiaires du revenu de solidarité active. Pour cette raison, le Conseil départemental a décidé de consacrer des moyens particuliers à l'insertion professionnelle des bénéficiaires du rSa et ce, de manière exceptionnelle sur l'année 2021 en créant un plan d'actions en faveur du retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA.
Fichier PDF - 586.93 Ko