PLAN DEPARTEMENTAL D’ATTRACTIVITE SANTE "AVEC NOUS, DITES...23 !" - AIDES INDIVIDUELLES
Ann_demande_de_subvention_map_2025
SUBVENTION MESURE D’ACCOMPAGNEMENT PROTÉGÉ
SUBVENTION PEP 23
AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN VÉTOS 23
Ann_felletin_convention__pvd
PROGRAMME "PETITES VILLES DE DEMAIN" - CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE - FELLETIN
Ann_avenant1conventionpvd
PROGRAMME "PETITES VILLES DE DEMAIN" (PVD) - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT
BOOST VILLE AUBUSSON
Ann_comptes_financiers_rnn_202
Ann_budget_previsionnel_rnn_2025
GESTION DE LA RESERVE NATURELLE NATIONALE DE L’ETANG DES LANDES : COMPTES FINANCIERS 2024 ET PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL 2025
APPROBATION DE L’ASSIETTE DES COUPES POUR LA FORET DÉPARTEMENTALE (PUY DU COUR) RELEVANT DU REGIME FORESTIER
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Ann_tableau_1
FONDS DÉPARTEMENTAL D’AIDE AUX SPORTIFS DE BON NIVEAU
Ann_convention_peps_2
SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DU SPORT 2023-2027 : PARTENARIAT SPORT-SANTE (PEPS)
Ann_convention_piscine_Gueret
SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DES SPORTS : SAVOIR NAGER - CONVENTION AVEC LA PISCINE DE GUÉRET
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SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DES SPORTS : SOUTIEN A LA MOBILITÉ DES COLLÈGIENS (PARTENARIAT UNSS CREUSE)
COLLÈGE AU PATRIMOINE - ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025 - SUBVENTIONS
Ann_liste_des_voyages_scolaires
DEMANDE DE PRISE EN CHARGE EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES - SUBVENTIONS
DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DE FRAIS DE TRANSPORT SUBVENTIONS
ALLOCATIONS CANTINE EN FAVEUR DES ÉLÈVES DU 1er DEGRÉ
COMITE DE JUMELAGE DE LA PETITE CREUSE - TEISENDORF (ALLEMAGNE) - SUBVENTION
Ann_psv_commune
Ann_parcelle
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ROUTE DÉPARTEMENTALE 8 - OPERATION ROUTIERE - COMMUNE DE ROYERE DE VASSIVIERE- ACQUISITIONS FONCIÈRES
Ann_bail_utas_aubusson_2024-2030
RENOUVELLEMENT DU BAIL DE L’UTAS D’AUBUSSON DANS LES LOCAUX DU CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES D’AUBUSSON
Ann_msp_bail_pro_pmi_cd_2025_203
Ann_bail_aot_pmi_cd_01-05-2025_au_30-04-2031
AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROIT REEL POUR LE RENOUVELLEMENT DE LOCATION DES LOCAUX DE LA MAISON DE SANTE ACCUEILLANT LA PMI A DUN-LE-PALESTEL
Annexe_c_calendrier_previsionnel
Ann_b_liste_structures
Ann_a__projet_convention
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE PRODUITS PETROLIERS, LUBRIFIANTS ET CARTES ACCREDITIVES
Ann_marches_inf_5_538_000
INFORMATION DE LA PRÉSIDENTE DES MARCHES CONCLUS ENTRE 3 000 € HT ET 5 538 000 € HT
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE - SUBVENTIONS
Ann_adrt_tourisme_convention_application_2025
AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUES - CREUSE TOURISME - CONVENTION D’APPLICATION 2025
VENTE DE DEUX LOGEMENTS HLM OPH CREUSALIS SUR LES COMMUNES DE CHAMBORAND ET CHENERAILLES
OPH CREUSALIS - DEMANDES DE SUBVENTION P.L.A.I DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SUR LES COMMUNES D’EVAUX LES BAINS / LA SOUTERRAINE / GUERET / CHAMBON SUR VOUEIZE / AZERABLES
Ann_pig_ptfr_23_vf_dil
PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV - PERIODE 2025 - 2027
Ann_c_conv_cooperation_cd23_pe_2025
Ann_b_fiche_orientation_social_exclusif
Ann_a_conv_echange_donnees_accoglo_2025
CONVENTIONS DE COOPERATION DEPARTEMENT / FRANCE TRAVAIL 2025
01 Annexe_pv_cp_du_21_mars_2025
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 21 MARS 2025
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