3- Annexe BP FSL 2026
31- Annexe PV CP 29 mai
31- Adoption PV Commission permanente du 29 mai 2026
30- Repartition de la Dotation cantonale 2026
30- Annexe repartition
29- Subventions départementales - Maisons d’Assitantes Maternelles Année 2026
28- Recentralisation du pilotage des centres de vaccination
27- Annexe convention cadre parrainage 2026
27- Annexe convention individuelle parrainage
27- Aide sociale à l’enfance - Mise en oeuvre du parrainage de proximié
26- Allocation personnalisée d’autonomie - Modification de la prise en charge de l’avantage domotique
25- Pack domotique de la CFPPA - Modification de la doctrine d’aide individuelle
25- Annexe doctrine
24- Modification des tarifs du contrat de concession de service public pour la diffusion des packs domotiques
23- Plan départemental d’attractivité Plan Vétos 23 - Aide individuelle
22- Dispositif Boos’t Habitat - communes de Saint Léger le Guérétois, Dontreix et Malleret
21- Désignation d’un représentant du Conseil départemental au sein de la commission locale de l’eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la Creuse
20- Contrat de chaleur renouvelable territorial de la Creuse - Programmation des projets - Subventions 2026
20- Annexe Pv Ademe
19- Natura 2000 Demande de svubvention régionale animation 2024
18- Subventions départementales au titre du soutien aux foires concours et comices agricoles
17- Politique Sports et Loisirs de nature - Entretien des chemins de randonnées
16- Taxe d’enlevement des ordures ménagères des collèges creusois TEOM - Année 2026
15- Collège au patrimoine - Subventions année scolaire 2025/2026
14- Festiv’Ados Prise en charge des frais de transport Année 2026
13- Convention Pass interne scolaire - Année scolaire 2026-2027
13- Annexe convention
12- Cession d’une parcelle commune de Nouhant
12- Avis des domaines
12- Annexe plan
11- Cession de parcelles commune de Genouillac
11- Annexe
11- Annexe plan
11- Annexe avis des domaines
10- Demande de subvention au titre de la DSID - Programmation 2026
9- Répartition de la taxe additionnelle communale aux droits d’enregistrement
8- Avenant financier à la convention avec le CAUE Année 2026
8- annexe avenant 1 convention CAUE
7- Information de la Présidente des marchés conclus entre 3000 euros et 5404000 euros
7- Annexe Marches inf 5 404 000
6- Pacte Local des Solidarités - Conventions de partenariat avec l’UDAF et Aliso - Année 2026
1- Annexe
6- Annexe projet pacte UDAF
6- Annexe projet pacte COHABILIS
5- Contrat Local des Solidarités - Avenant n°2 Année 2026
5- Annexe Projet avenant CLS 2026
5- Annexe tableau actions
5- annexe 3 Suivi budg 2025
5- annexe 1- fiche action-2
4- Convention Fonds de solidarité logement 2026 - 2028 - Octopus Energy
4- Annexe OCTOPUS ENERGY CONVENTION
3- Fonds de solidarité pour le logement - Bilan 2025 et Budget prévisionnel 2026
3- Annexe FSL - convention UDAF 2026
3- Annexe FSL - convention Escale 2026-1
3- Annexe FSL - convention ACCES 2026-3
3- Annexe BILAN COPIL 2025-4
2- Programme départemental d’Insertion dans le cadre du Contrat Local des Solidaités - Financements Complémentaires
1- Convention annuelle d’Objectifs et de Moyens relative aux dispositifs d’aide à l’insertion professionnelle - Année 2026
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