Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 24/03/2023.
Annexe B-A Convention
Annexe C-C
Annexe B-A Contrat
Annexe V-C
Annexe M-A
Annexe L-C-R
Annexe G-C
Annexe D-M
Annexe D-T
Annexe B-A
Annexe B-J
Annexe A-M
Annexe 4 L.A.S. contrat bourse
Annexe 3 F.C. convention stage
Annexe 2 B.L. convention kiné stage
Annexe 1 B.L. Contrat kiné bourse
Plan Santé "Dites...23 !"
CDEF : réévaluation sous condition du barème dédié aux produits de premières nécessités
Enrichir d’offre de service à domicile par l’autorisation de fonctionnement accordée en faveur de trois services d’Aide et d’Accompagement à Domicile sans habitation à l’Aide Sociale (2 autorisations initiales et 1 extension du périmètre géographique d’intervention en faveur du troisième)
Aides individuelles - Dispositif du "Plan vétos 23"
Contrat Boost’Ter (Communauté d’Agglomération du Grand Guéret, Communautés de Communes Creuse Sud-Ouest et Creuse Grand-Sud
Annexe 2 chartre de partenariat
Annexe 1 convention RNN Etang des Landes-Rectorat
Convention de partenariat entre l’Académie de Limoges et le Conseil Départemental de la Creuse pour la construction de projets pédagogiques en lien avec l’education au développment durable s’appuyant sur la Réserve Naturelle Nationale de l’etang des Landes
Annexe nouveaux produits 2023
Nouveaux articles proposés à la vente en 2023 dans la boutique de la maison de la Réserve de l’Etang des Landes
Soutien aux investissements des CUMA
Annexe convention 2023
Convention annuelle avec le Conservatoire d’Espaces Naturels de Nouvelle-Aquitaine (CEN-NA) - Année 2023
annexe suvention milieu aquatique
Restauration des milieux aquatiques - Réaffectation de subventions
Subvention Comice Agricole - Foire concours
Demande de subvention milieux aquatique - Plan d’eau communal de Féniers
Annexe convention Creuse Remplacement Agri 2023
Soutien 2023 à l’Association Service de Remplacement Creuse
Vacation commissaire d’exposition
Fonds département des services d’hébergement - Collège de Châtelus-Malvaleix
Aides à la restauration scolaire des collégiens - Année scolaire 2022/2023
Allocations cantine pour les élèves du 1er degré
Demande de prise en charge de frais de transport
Annexe apj voyages -6-1
Subvention en faveur des voyages scolaires
Collège au patrimoine - Année scolaire 2022/2023
Annexe convention constitutive
Adhésion au groupement de commande pour l’assainissement du bourg d’Auzances - Collège d’Auzances
Hôtel du département - Réfection et rénovation des menuiseries extérieures - Demande de permis de construire
Répartition de la dotation cantonale 2023 - Canton d’Evaux-Les-Bains
Annexe 3 plans
Annexe 2 estimation domaines 11 avenue Fayolle
Annexe 1 avis domaine 9 avenue Fayolle 2021
Aliénation de bien sis 9 avenue Fayolle à Guéret
Annexe Convention 2023
Convention de mise à disposition temporaire d’un espace du RDC du bâtiment dénomé "Trace de Pas"
Subvention à l’Association Carduelis
Annexe MAPA
Information de la Présidente des MAPA
Aide à la restauration du patrimoine
Schéma départmental de développement de la lecture
Annexe 2 Convention suivi animation PIG
Annexe 1 Convention locaux
Convention GIP Creuse Habitat - Suivi PIG 2023-2024 et mise à disposition des locaux et équipements
Annexe adoption PV
Adoption du procès-verbal des délibérations du 24 février 2023
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