38 PLAN DEPARTEMENTAL D’ATTRACTIVITE SANTE "AVEC NOUS, DITES...23 !" - AIDES INDIVIDUELLES
37 ann_convention_ors-cd23_n8
37 CONVENTION ETAT DE SANTE DE LA PETITE ENFANCE EN CREUSE - EXPLOITATION DES TROIS CERTIFICATS DE SANTÉ ET DES BILANS DE SANTE
36 SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ACCUEILS DE LOISIRS
35 SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT AUX RELAIS PETITE ENFANCE - ANNÉE 2025
34 DEMANDE D’ANNULATION DE DETTE DANS LE CADRE DE L’OBLIGATION ALIMENTAIRE
33 annexe_III
33 annexe_II
33 annexe_I
33 CANDIDATURE AU "FONDS MOBILITE ET PARTAGE DE BONNES PRATIQUES" DEPLOYE PAR LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L’AUTONOMIE (CNSA) A DESTINATION DES SERVICES AUTONOMIE A DOMICILE (SAD) - AIDE
32 PLAN VETOS 23 - AIDES INDIVIDUELLES
31 DISPOSITIF BOOST’HABITAT - SUBVENTIONS 2025
30 BOOST’VILLE - LA SOUTERRAINE
29 ann_lavaveix_les_mines_convention
29 PROGRAMME "PETITES VILLES DE DEMAIN" - PHASE TEST SUITE A L’ETUDE PRE-OPERATIONNELLE POUR L’AMENAGEMENT DU CENTRE-BOURG DE LAVAVEIX-LES-MINES
28 VENTE DE MATERIAUX ROUTIERS APPARTENANT AU DEPARTEMENT
27 PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX TRAVAUX DE LA DIGUE DE L’ETANG PRIVE DE SAINT-VAURY
26 annexe_5_-_derogation_projet
26 annexe_4_-_derog_bourganeuf
26 annexe_3_-_derog_felletin
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26 REGULATION DU TRANSPORT DE BOIS RONDS
25 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN MATIERE AGRICOLE - SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS
24 PROGRAMMATION 2025 DES AIDES A L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE - QUATRIEME TRANCHE - SUBVENTIONS
23 ann_convention
23 AIDES A L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE - SUBVENTIONS AU SYNDICAT DES EAUX CREUSOISES
22 PROGRAMMATION DES AIDES ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2025 - TROISIEME TRANCHE - SUBVENTIONS
21 ann_convention_at_ccpcm
21 ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE DOMAINE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, TARIFS ET CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE
20 ann_convention_cd_et_csapa
20 PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE SOINS, D’ACCOMPAGNEMENT ET DE PRÉVENTION EN ADDICTOLOGIE ( CSAPA)
19 POLITIQUE "SPORTS ET LOISIRS DE NATURE" - ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉES
18 SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES - SPORT
17 POLE UNIVERSITAIRE DE GUÉRET - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025
16 ann_avenant
16 EPLEFPA D’AHUN - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2025/2026
15 ann_cham_aubusson
CLASSE A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE (CHAM) - CONVENTION 2025/2026 AUBUSSON
14 ann_fiches
14 ann_avenant
14 COLLÈGE AU PATRIMOINE - INSCRIPTION DE L’ESPACE MÉMOIRE, REFUGE ET RÉSISTANCES DE GUÉRET
13 SUBVENTIONS COLLÈGE AU PATRIMOINE - ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026
12 DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT
11 SUBVENTIONS EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES AVEC NUITEES
10 ann_tableau_nas_2025_2026
10 ann_2025_demande_pour_avis_cd
10 CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES 2025/2026 : - DEROGATIONS A L’OBLIGATION DE LOGER PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE (NAS) - NOUVELLE REPARTITION DE LOGEMENTS NAS AU COLLEGE D’AUZANCES
9 FONDS DEPARTEMENTAL DU SERVICE D’HEBERGMENT (FDSH) : COLLEGES DE DUN-le-PALESTEL, JULES MAROUZEAU, BOUSSAC ET CHENERAILLES
8 DESPECIALISATION DE CREDITS
7 ASSISES NATIONALES DE L’ASSEMBLÉE DES DÉPARTEMENTS DE FRANCE MANDAT SPÉCIAL PRISE EN CHARGE DE FRAIS
6 ADHESION A L’ASSOCIATION T.G.V. GRAND CENTRE AUVERGNE
5 ann_psv_st_pardoux_morterolles
5 ann_plan221_226
5 ann_courrier_cm_2025
5 ann_arrete_ransfert_biens_de_sections
5 ACQUISITION FONCIÈRE - RÉGULARISATION D’EMPRISE RD 8 - COMMUNE DE SAINT PARDOUX MORTEROLLES
4 RÉPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2025 : CANTONS D’EVAUX LES BAINS (solde), AUZANCES (solde), LE GRAND-BOURG (solde), LA SOUTERRAINE (totalité), GUERET 1 (solde) GUERET 2 (solde) et SAINT-VAURY (solde)
3 annexe_02-_convention_constitutive
3 annexe_01-_liste_membres
3 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE PRODUITS PETROLIERS, LUBRIFIANTS ET CARTES ACCREDITIVES
2 annexe_marches_inf_5_538_000_cp_07-11-25
2 INFORMATION DE LA PRÉSIDENTE DES MARCHES CONCLUS ENTRE 3 000 € HT ET 5 538 000 € HT
1 DESIGNATION DE REPRESENTANT AU COMITE REGIONAL DE L’EMPLOI ET DE L’ORIENTATION PROFESSIONNELLE (CREFOP) NOUVELLE AQUITAINE
39 annexe_pv_cp_du_25_09_2025
39 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 25 SEPTEMBRE 2025
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