Commission permanente du 09/02/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 09/02/2024.
01. ANNEXE PV DU 1ER DÉCEMBRE 2023
Fichier PDF - 2.91 Mo
Mis en ligne le 21 février 2024
01. ADOPTION PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 1ER DÉCEMBRE 2023
Fichier PDF - 161.7 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
1. ACCORD DE PRINCIPE POUR DES GARANTIES D'EMPRUNTS AU TITRE D'OPÉRATIONS DE CONSTRUCTION ET ACQUISITION DE LOGEMENTS SOCIAUX - SCP HLM LA MAISON FAMILIALE CREUSOISE
Fichier PDF - 166.5 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
2. DEMANDES DE SUBVENTIONS HABITAT PIG "RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE"
Fichier PDF - 169.17 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
3. DEMANDES DE SUBVENTION HABITAT PIG "SORTIE D'INSALUBRITÉ"
Fichier PDF - 167.42 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
4. VENTE DE LOGEMENTS OPH CREUSALIS - COMMUNE DE LA CHAPELLE TAILLEFERT ET LA SOUTERRAINE
Fichier PDF - 162.69 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
5. SYNDICAT MIXTE DE LA CITÉ INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSÉ - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DU 5 OCTOBRE 2020 VOLET INVESTISSEMENT IMMOBILIER 2ÈME TRANCHE
Fichier PDF - 165.2 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
5. ANNEXE AVENANT 1
Fichier PDF - 637.21 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
5. ANNEXE DÉLIBÉRATION 1 SYNDICAT
Fichier PDF - 439.14 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
5. ANNEXE DÉLIBÉRATION 2 SYNDICAT
Fichier PDF - 520.67 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
6. SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE
Fichier PDF - 182.44 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
7. AIDE À LA RESTAURATION DU PATRIMOINE
Fichier PDF - 183.03 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
8. INFORMATION DE LA PRÉSIDENTE DES MARCHÉS CONCLUS SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE MAPA
Fichier PDF - 176.26 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
8. ANNEXE MAPA
Fichier PDF - 534.12 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
9. CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Fichier PDF - 165.65 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
9. ANNEXE LISTE DES MEMBRES
Fichier PDF - 199.74 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
9. ANNEXE CONVENTION
Fichier PDF - 1.46 Mo
Mis en ligne le 21 février 2024
10. CONVENTION D'ENTRETIEN DU PARKING DU COLLÈGE FRANÇOISE DOLTO COMMUNE DE CHATELUS MALVALEIX
Fichier PDF - 163.49 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
10. ANNEXE CONVENTION
Fichier PDF - 151.26 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
10 ANNEXE PLANS
Fichier PDF - 467.16 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
11. ACQUISITIONS FONCIÈRES - COMPENSATION DE ZONE HUMIDE DANS LE CADRE D'UN PROJET ROUTIER RD 982 COMMUNE DE CROZE
Fichier PDF - 170.19 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
11. ANNEXE ARRÊTÉ PRÉFECTURE
Fichier PDF - 387.46 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
11. ANNEXE PLANS ACQUISITIONS
Fichier PDF - 1.07 Mo
Mis en ligne le 21 février 2024
12. ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉE DU DÉPARTEMENT DE LA CREUSE POUR LA PÉRIODE 2023/2026 : AVENANT N° 1 AU LOT N° 6
Fichier PDF - 167.2 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
13. RECONDUCTION DU CONTRAT MICROSOFT OFFICE 365 AUPRÈS DE LA CENTRALE D'ACHAT UGAP
Fichier PDF - 165.32 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
14. MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° CP2023-12/03/12 RELATIVE AUX "PRESTATIONS D'ANALYSES POUR LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE"
Fichier PDF - 165.09 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
15. BUDGET 2024 DES EPLE
Fichier PDF - 162.1 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
15. ANNEXE 1 RAPPORT
Fichier PDF - 1.08 Mo
Mis en ligne le 21 février 2024
15. ANNEXE
Fichier PDF - 225.15 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
16. SUBVENTION EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES
Fichier PDF - 175.71 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
16. COLLÈGE AU PATRIMOINE ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024
Fichier PDF - 178.23 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
18. CONCESSION DE LOGEMENT DANS LES COLLÈGES - CONVENTIONS D'OCCUPATION PRÉCAIRE COP AUX COLLÈGES D'AUZANCES, MARTIN NADAUD DE GUÉRET ET FELLETIN
Fichier PDF - 169.85 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
19. ALLOCATIONS CANTINE EN FAVEUR DES COLLÉGIENS DU 1ER DEGRÉ
Fichier PDF - 166.14 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
20. AIDES À LA RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLÉGIENS ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024
Fichier PDF - 165.42 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
21. AIDE À LA MOBILITÉ POUR UN SÉJOUR OU STAGE D'ÉTUDES À L'ÉTRANGER 2023/2024
Fichier PDF - 179.72 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
22. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS - FONCTION 2 : ENSEIGNEMENT
Fichier PDF - 179.55 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
23. ANIMATION DU SITE NATURA 2000 "BASSIN DE GOUZON/ETANG DES LANDES" - PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL 2024
Fichier PDF - 168.33 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
24. DÉSIGNATION D'UN MEMBRE À LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA SIOULE
Fichier PDF - 163.68 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
25. CONTRAT DE CHALEUR RENOUVELABLE THERMIQUE - PROGRAMMATION DES PROJETS
Fichier PDF - 172.69 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
25. ANNEXE PV CADA
Fichier PDF - 216.26 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
26. COMMUNE DE SAINT MARC À FRONGIER - CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE - TRAVERSÉE D'EAUX PLUVIALES À LACHAUD RD 32
Fichier PDF - 164.3 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
26. ANNEXE CONVENTION RD 32 ST MARC À FRONGIER
Fichier PDF - 593.76 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
27. PROGRAMME "PETITES VILLES DE DEMAIN" BOUSSAC
Fichier PDF - 166.46 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
27. ANNEXE CONVENTION BOUSSAC PVD
Fichier PDF - 778.97 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
28. CONTRIBUTION STATUTAIRE 2024 - SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL RÉGIONAL DE MILLEVACHES EN LIMOUSIN
Fichier PDF - 164.09 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
29. AIDE INDIVIDUELLE RELATIVES AU DISPOSITIF "PLAN VÉTOS 23"
Fichier PDF - 178.63 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
30. SUBVENTION PEP 23
Fichier PDF - 165.16 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
31. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN SANTÉ "DITES 23...!"
Fichier PDF - 172.57 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024