AIDE INDIVIDUELLE - PLAN DÉPARTEMENTAL D’ATTRACTIVITÉ SANTÉ "AVEC NOUS, DITES 23...!"
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OUVERTURE LIEU DE VIE
AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN VETOS 23
ÉTUDE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CRÉATION DE LA MAISON DES INTERNES DE GOUZON - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN (PVD)
CONTRIBUTION STATUTAIRE 2025 - SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DE MILLEVACHES EN LIMOUSIN
VENTE DE BOIS
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SOUTIEN 2025 À L’ASSOCIATION SERVICE DE REMPLACEMENT CREUSE
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES (CODERST)
AIDE A LA MOBILITÉ POUR UN SÉJOUR OU STAGE D’ÉTUDES A L’ÉTRANGER - 2024/2025
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PRISE EN CHARGE EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES - SUBVENTIONS
ALLOCATIONS CANTINE EN FAVEUR DES ELEVES DU 1er DEGRE
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CONVENTION DE MUTUALISATION DES MOYENS POUR LA MAINTENANCE DES COLLÈGES
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ann_informations parcelles
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CESSION IMMOBILIERE - SAINT PALAIS SUR MER
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ann_avis_des_domaines_2022_prorogation
ann_avis_des_domaines_2022
CESSION D’UNE PARCELLE SISE LES VERGNES 23500 CLAIRAVAUX
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AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE DOMAINE PUBLIC AU PROFIT LA SCENE NATIONALE POUR L’OCCUPATION DU CENTRE CULTUREL ARTISTIQUE JEAN LURCAT A AUBUSSON
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AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX SIS 14 AVENUE PIERRE LEROUX 23000 GUERET AU PROFIT DU CONSEIL D’ARCHITECTURE, D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (CAUE)
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CONVENTION D’OCCUPATION SANS EXPLOITATION ECONOMIQUE NON CONSTITUTIVE DE DROITS RÉEL DU PARKING AVENUE PIERRE LEROUX A GUERET
ann_marches_inf_5_538_000
INFORMATION DE LA PRÉSIDENTE DES MARCHES CONCLUS ENTRE 3 000 € HT ET 5 538 000 € HT
ann_tableau_des_spectacles
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FESTIVAL COQUELICONTES 2025
ann_draft_contrat_de_ville_tfpb_quartier_2030
CONVENTION RELATIVE À L’ABATTEMENT DE TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES
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ann_contrat_de_pret_166231_1
GARANTIE DE PRÊT SCP D’HLM LA MAISON FAMILIALE CREUSOISE -CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS SUR LA COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LE-GUERETOIS
ann_plan_de_financement
ann_modele_convention_FSE
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OPÉRATION FONDS SOCIAL EUROPÉEN+ AUTO RÉHABILITATION ACCOMPAGNÉE
annexe_pv_cp_21022025
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 21 FEVRIER 2025
TRANSPORT SCOLAIRE DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS HANDICAPÉS DE LA CREUSE
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