Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 03/11/2023.
Retiré et remplace pour erreur matérielle : demande de subvention Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) - Mobilier C@MPUS 2.3
Annexe Convention Pôle Santé Bénévent L’Abbaye
Aide à l’investissement immobilier - Centre de santé Bénévent L’Abbaye
Aides individuelles relatives au Plan Santé "DITES 23...!"
Annexe Modèle avenant
Subvention annuelle aux accueils de loisirs
Annexe RPE 2022
Annexe convention type RPE 2
Annexe Convention type RPE 1
Subvention aux Relais Petites Enfance
Annexe AMI CNSA 201023
Poursuite du soutien à la modernisation du secteur de l’aide à domicile - Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) publié par la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA)
Annexe 2
Annexe 1
CPOM des EHPAD de Bonnat et Budelière développement des foyers de Province
Contrat BOOST’TER Communautés de Communes Pays Dunois, Pays Sostranien, Portes de la Creuse en Marche et la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret
Programmation 2023 des aides à l’alimentation en eau potable, 2ème tranche et à l’assainissement collectif 3ème tranche
Contrat de chaleur renouvelable territorial de la Creuse - Programmation des projets
Soutien aux investissement des CUMA
Annexe avenat prolongation département 23
Avenant de prolongation de la convention du Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation (SRDELI) - Intervention du département dans le secteur agricole
Annexe Convention piscine St Léonard de Noblat
Plan piscines et équipements sportifs
Aide à la mobilité pour un séjour ou stage d’études à l’étranger 2023/2024
Annexe Avenant
EPLEFPA d’Ahun - Subvention de fonctionnement année scolaire 2023-2024
Annexe Collège commune avenant
Collège au cinéma - Coordination du dispositif 2023/2024
Annexe 1 boursiers nationaux
Annexe 2 non bourssiers
Aide à la restauration scolaire des collègiens - Modification des annexes année scolaire 2023/2024
Fonds Départemental des Services d’Hébergement (FDSH) : collèges de Chatelus-Malvaleix, Dun-Le-Palestel, Bénévent L’Abbaye, Ahun et Felletin
Annexe Convention location Tremplin Nature
Mise à disposition d’une salle de réunion à Tremplin Nature à Guéret
Annexe Convention FG 2000
Annexe Convention ESJP
Annexe Convention Avenir Sportif
Collège Octave Gachon de Parsac - Mise à disposition de locaux au profit de trois associations de sport
Complément de Dotation Globale de Fonctionnement exercice 2023 - Collèges de Chambon-Sur-Voueize, Crocq, (GIAT), Chénérailles, La Souterraine, Saint-Vaury, Bénévent L’Abbaye et Auzances
Demande de subvention Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) - Pacte Territorial de la Creuse Département Educatif Rural
Despécialisation de crédits
Répartition de la dotation cantonale 2023 : cantons d’Ahun, Auzances, Evaux-Les-Bains, Le Grand-Bourg, Guéret 1 et La Souterraine
Annexe Tableau répartition Communes CP 11-2023
Répartition du produit des amendes de police année 2022
Annexe Tableau MAPA
Information de la Présidente des Marchés conclus selon une Procèdure Adaptée (MAPA)
Pleine Nature, Pleine Santé, réhabilitation du bâti de caractère de l’étang des Landes - Délibération n°CP2023-09/3/20 dossier n° 5854
Annexe Convention Mairie Bonnat CD 23
Festival départemental du livre jeunesse "Mômes à la page" 2024
Aide à la restauration du patrimoine
Annexe Projet convention PIG CC Haute Corrèze Communauté 2024-2025
Convention de partenariat avec la Communauté de Communes Haute Corrèze Communauté - PIG HABITAT 2024-2025 (11 communes Creusoises)
Annexe FSL convention UDAF 2023
Annexe FSL convention GIP 2023
Annexe FSL convention escale 2023
Annexe FSL convention accès 2023
Annexe BP 2022
Annexe BP 2023
Annexe Diaporama COPIL FSL
Fonds Solidarité L année Logement 2023
Annexe RAE 2022-2023 Creuse
Annexe Tableau financier 2022-2023 Creuse
Rapport d’exécution CALPAE 2022-2023
Annexe avenant 8 convention
Avenant convention MSA second trimestre 2023
Annexe Modèle convention
Annexe Grille analyse
Annexe Récap ressources
Annexe Synthèse et avis
Programmation opération FSE+ / L’Insertion par l’Activité Economique (IAE) en Creuse
Annexe convention Pôle Emploi/CD
Convention Pôle Emploi/Conseil départemental expérimentation RSA
Annexe PV du 29 septembre 2023
Adoption procès-verbal des délibérations de la Commission Permenente du 29 septembre 2023
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