18 - Annexe calcul DGF collèges
18 - Retire et remplace pour erreur matérielle - Modifications de calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement des collèges - Année 2027
29 - Annexe PV AD 29 mai 2026
29 - Adoption du procès verbal des délibérations AD du 29 mai 2026
28 - Plan départemental d’attractivité santé Avec nous, dites...23 ! - Aide individuelle
27 - Personnel départemental - Regime Indemnitaire - Modification des conditions d’attribution de l’IFSE complémentaire
25 - Désignation de représentant - Commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude à la fonction du commissaire enqueteur
26 - Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution et transport d’electricité
24 - Règlement départemental dans le cadre du soutien aux investissements des CUMA - Modification et Actualisation
24 - Annexe Règlement CUMA
23 - Annexe convention GDS
23 - Actions sanitaires en faveur de l’élevage - Convention de partenariat avec le GDS - 2026-2028
22 - Convention annuelle en faveur de la chambre d’agriculture de la Creuse - Année 2026
22 - Annexe convention annuelle
21 - Convention cadre d’aide en faveur de la Chambre d’agriculture de la Creuse 2026-2028
21 - Annexe convention cadre
20 - Création d’un appel à projets Bien Grandir, Bien apprendre en Creuse
20 - Annexe Règlement AAP
20 - Annexe AAP Jeunesse Dossier Cand
19 - EPLEFPA Examen de la convention de partenariat
17 - Plan départemental d’attractivité santé Avec nous, dites...23 ! - Elargissement du dispositif aux étudiants en pharmacie
17 - Annexe Guide des aides - Avec nous, dites...23 !
16 - Plan Annuel d’Actions de Prévention 2026 de la CFPPA - Ajustement Enveloppe CNSA
16 - Annexe
15 - Accord transactionnel concernant la cloture du contrat de concession de service public pour la diffusion des packs domotiques
14 - Contrat pluriannuel d’Objetcifs et de Moyens 2026-2030 de l’ALEFPA - Avenant n°1
14 - Annexe financière
14 - Annexe Avenant n°1 CPOM
13 - Désignation de deux personnalités qualifiées au sein de l’OPH Creusalis
12 - FSE+ Programmation Atelier et Chantier d’Insertion 2026
12 - Annexes critères
12 - Annexe Liste operations FSE programmées
11 - Lutte contre l’habitat indigne Bilan 2022-2025 - Protocole d’accord 2026-2032 - Plan Pluriannuel 2026-2029
11 - Annexe protocole 2026-2032
11 - Annexe Plan d’actions
11 - Annexe Bilan
10 - Avenant financier 2026 à la convention départementale pour l’insertion et l’emploi Période 2025-2027
10 - Annexe PROJET AVENANT 2026-1
10 - Annexe convention CD 23 volets 1 et 2 VF-2
9 - Cité Internationale de la Tapisserie et de l’art tissé - Donations au profit du Département - Année 2026
8 - Temps de travail des agents de maintenance des batiments des collèges
8 - Annexe au protocole
7 - Personnel départemental - Forfait Mobilités Durables
6 - Personnel départemental - Adaptation des emplois
5 - Annexe Règlement général d’attribution
5 - Règlement d’attribution des subventions aux associations au titre du soutien à la vie associative - Modification du calendrier de dépot
4 - Admission en non valeur de produits irrécouvrables - Budget Principal - Année 2026
3 - Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et livraison de produits et matériels d’entretien
3 - Annexe convention constitutive du groupement de commandes
2 - Information de la Présidente des décisions prises en matière de fixation des tarifs
1- Rapport d’Activité des Services départementaux Année 2025
1- Annexe annexe Rapport d’activité des services departementaux 2025
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